Dette actuarielle

La dette actuarielle (PBO – Projected Benefit Obligation en normes US, DBO – Defined benefit Obligation en normes IFRS) est l’engagement de la société envers ses salariés pour un avantage donné, par exemple les indemnités de départ à la retraite, les primes de médailles du travail….

La dette actuarielle ne correspond qu’à l’engagement relatif à l’ancienneté déjà accomplie par les salariés. Pour l’ancienneté future, elle va augmenter de manière mécanique chaque année du fait de l’ancienneté supplémentaire.

La dette actuarielle augmente donc chaque année naturellement du fait de la Charge normale :

• Coût des services : correspondant au fait que les salariés acquièrent une année d’ancienneté supplémentaire
• Coût financier (ou coût d’actualisation) : correspondant au fait que, l’indemnité étant payable un an plus tôt, l’actualisation portera sur une année de moins

Elle varie par ailleurs chaque année du fait des Écarts actuariels et des Coûts des services passés :

• Ecarts actuariels d’expérience (lorsque la réalité diffère des hypothèses, notamment au regard de la progression des rémunérations et de la mobilité)
• Ecarts actuariels dus à la modification des hypothèses d’évaluations (taux d’actualisation, mortalité, mobilité…)
• Coûts des services passés : Modifications apportées (notamment au barème : règlement du régime, convention collective…) qui confère immédiatement, à la date de la modification, des droits au titre d’une ancienneté passée