Ecarts actuariels

La charge normale n’explique pas à elle seule la variation de la dette actuarielle d’un exercice à l’autre. Deux autres composantes peuvent modifier significativement le niveau des engagements, parfois de façon surprenante pour les directions financières : les écarts actuariels et le coût des services passés.

Les écarts actuariels (Remeasurements) sont de deux ordres :

• Les écarts d’expérience : sur une année donnée, ils traduisent l’écart entre la réalité observée et les hypothèses retenues lors de la précédente évaluation. Ils proviennent essentiellement de la variation des salaires et de la mobilité. Accessoirement, ils peuvent provenir d’un écart entre les prestations réellement payées et celles qui étaient attendues (alerte qui doit conduire à vérifier la bonne application des accords dans l’évaluation).

  Par exemple :

  • Les hypothèses supposaient une augmentation des salaires de 3 % et la réalité observée sur l’année écoulée était de 4 %. Ceci génère une « perte » d’expérience dans la mesure où l’augmentation supérieure des salaires génère une hausse des engagements par rapport à ce qui était attendu dans l’évaluation.
  • Les hypothèses de mobilité (turnover) supposaient 20 démissions dans l’année et dans la réalité il en a été constaté 30. Ceci génère un « gain » d’expérience (engagement plus faible que ce qui était attendu).
• Les écarts de changement d’hypothèses : les paramètres actuariels sont mis à jour pour les exercices futurs. La révision du taux d’actualisation est historiquement la source d’écarts la plus significative : une baisse de quelques dixièmes de point peut suffire à générer une hausse de la dette de plusieurs points de pourcentage.

Leur traitement comptable diffère selon le référentiel : sous IAS 19 révisée, ils sont comptabilisés directement en capitaux propres (OCI), sans jamais transiter par le résultat. Sous normes françaises, plusieurs options coexistent (reconnaissance immédiate, corridor).